ÉVÉNEMENTS À CONDITIONS PARTICULIÈRES
Conditions particulières
a. En cas de mauvaise utilisation de la piste par les participants, l'événement pourra être annulé immédiatement.
b. L'activité ne sera pas annulée en raison des conditions météorologiques.
c. L'activité est limitée à 40 personnes maximum par groupe.
d. Un service de bar est disponible, mais les consommations ne sont pas incluses dans le prix.
e. Il est interdit de laisser des pneus sur le circuit.
f. L'activité est strictement interdite aux personnes de moins de 18 ans.
g. Acceptation des conditions générales.
h. Acceptation des conditions d'assurance responsabilité civile.
Option FÉDÉRÉE (SANS ASSURANCE PARTICULIÈRE) **********
CORREDURÍA DE SEGUROS SPORT RACING
N.I.F. B-66059031
Inscrite au Registre du Commerce de Barcelone, Volume 43816, Folio 139, Section 8, Feuillet B 439116, I/A 1.
N° d'immatriculation D.G.S. J-3066.
Assurance responsabilité civile et cautionnement, conformément à la loi n° 26 de 2006.
COUVERTURE :
Responsabilité civile découlant d'un incendie, d'une explosion, de fumée, de gaz, d'odeurs, de vapeur ou d'un affaissement de terrain, sauf si ces dommages sont causés par la manipulation, l'utilisation, le stockage ou la simple possession de matières destinées à être utilisées comme explosifs.
Responsabilité civile de l'Assuré en tant que propriétaire, usufruitier ou locataire des terrains, bâtiments, locaux, emplacements et installations utilisés lors de l'événement couvert par l'assurance. Sont expressément couvertes les responsabilités civiles résultant de dommages matériels et/ou corporels causés à des tiers par les installations utilisées lors de l'événement. Responsabilité civile découlant de l'utilisation des machines nécessaires au bon déroulement de l'événement sur le circuit.
Responsabilité civile découlant des dommages matériels causés accidentellement à des tiers par l'eau, dans la limite de 5 % du capital assuré et de 3 005 €.
Responsabilité civile découlant des dommages causés par la signalétique ou les affiches installées sur le circuit où se déroule l'événement.
La responsabilité civile directe et/ou subsidiaire de l'assuré pour les dommages causés par des produits alimentaires distribués sur le lieu du test.
La responsabilité civile découlant de toute autre action ou situation résultant directement de l'activité déclarée dans la police, sous réserve des exceptions prévues aux conditions générales.
La responsabilité civile découlant des dommages et pertes résultant directement ou indirectement d'une pollution ou contamination de l'atmosphère, du sol, de l'eau ou de la température, à condition que sa cause soit accidentelle. Une contamination accidentelle est considérée comme telle si sa manifestation est la conséquence d'un accident, c'est-à-dire d'une cause éventuelle, soudaine, imprévisible et involontaire de l'assuré ou des personnes dont il est responsable.
6. Garanties :
• Responsabilité civile pour exploitation
• Responsabilité civile pour location
• Responsabilité civile de l'employeur
• Responsabilité civile alimentaire
• Défense juridique et cautionnements
Franchises :
Franchise fixe de 300 € par sinistre.
Plafond d'indemnisation par sinistre :
600 000 €